Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Primatis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLEUR DE LYS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Primatis domicilié(e) 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Primatis, M. Gennaro TIGNOLA domicilié(e) 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France.
La marque FLEUR DE LYS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Primatis, SAS - 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France
Primatis, M. Gennaro TIGNOLA - 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.
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