Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEUR DE LYS COLLECTION
Primatis, SAS

Numéro de dépôt :
4376037
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
FLEUR DE LYS COLLECTION de Primatis

Présentation de la marque FLEUR DE LYS COLLECTION

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Primatis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR DE LYS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Primatis domicilié(e) 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Primatis, M. Gennaro TIGNOLA domicilié(e) 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France.

La marque FLEUR DE LYS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE LYS COLLECTION arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

Primatis a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ET CAMPAGNE , La Maison des Cotonnades , Cuisine du Terroir , Vent Nautic COLLECTION , Inès d'Orsay IO , DOUCEUR NATURE , COMPTOIR DES LAINES , LA MAISON DE JULIE , ISOFRESH TECHNOLOGY , Kitchen Délice


Primatis, SAS - 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France


Primatis, M. Gennaro TIGNOLA - 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.